Lorsque l’on prend la route, il y a certaines choses que tous les conducteurs doivent avoir avec eux afin de se conformer à la loi. Le non-respect de ces règles peut entraîner à la fois des contraventions et des sanctions administratives. Ces éléments, que la police demande généralement lorsqu’elle arrête un automobiliste, sont les suivants : un permis de conduire valide, une preuve d’assurance responsabilité civile, et l’immatriculation valide du véhicule. Si vous ne conservez pas de copies physiques de ces documents dans votre voiture à tout moment, vous risquez de recevoir une contravention et de lourdes amendes. Mais peut-on circuler à l’étrange sans carte grise ? Vous trouverez ci-dessous des informations de base sur la conduite sans immatriculation valide.
Conduire sans immatriculation ou sans preuve d’immatriculation ?
Dans tous les États, le code de la route interdit de conduire un véhicule à moteur dans les cas suivants :
Le véhicule n’a jamais été immatriculé auprès du département des véhicules à moteur (ou du bureau des véhicules à moteur) de l’État dans lequel il est principalement utilisé.
L’immatriculation du véhicule, autrefois valide, a expiré (c’est-à-dire que les frais et les documents requis n’ont pas été soumis au département des véhicules à moteur de l’État pendant la période d’immatriculation).
Dans la plupart des États, le code de la route fait la distinction entre la conduite d’un véhicule non immatriculé et la conduite d’un véhicule sans preuve de son immatriculation (c’est-à-dire lorsque le conducteur d’un véhicule correctement immatriculé ne dispose pas du certificat d’immatriculation requis ou n’affiche pas les autocollants d’immatriculation en vigueur).
Dans de nombreux États, les sanctions pour la conduite d’un véhicule dont l’immatriculation a expiré augmentent en fonction de la durée de l’expiration de l’immatriculation. Par exemple, si l’immatriculation du véhicule a expiré il y a moins de six mois, l’infraction peut être considérée comme une infraction sans mouvement. En revanche, si l’immatriculation du véhicule a expiré il y a plus de six mois, l’infraction peut être considérée comme une infraction mobile, qui se traduit par des « points » sur le dossier de conduite et peut entraîner une augmentation des primes d’assurance automobile.
Voitures d’occasion et immatriculation des véhicules
De nombreuses personnes se demandent si, lorsqu’elles achètent une voiture d’occasion, elles peuvent la conduire sans immatriculation. La réponse est que cela dépend de l’État. Dans le Michigan, par exemple, vous pouvez conduire chez vous un véhicule d’occasion récemment acheté, mais seulement si vous conduisez le véhicule directement au premier lieu de stockage (généralement votre domicile) dans les 15 jours suivant la vente. Vous devez avoir avec vous le titre de propriété correctement attribué et vérifier auprès de votre compagnie d’assurance que vous êtes bien couvert. Là encore, le nombre de jours dont vous disposez pour immatriculer une voiture varie ; vous devez donc vous renseigner.
Dans la plupart des États, certains types de véhicules n’ont pas besoin d’être enregistrés, notamment les véhicules « hors route », les véhicules entreposés ou les véhicules pour lesquels une déclaration de « non-exploitation » a été déposée auprès du département des véhicules à moteur de l’État.
